Liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

ARRÊTÉ N° 0-17370-2010 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

Du 13 juillet 2010

NOR D E F B 1 0 5 1 5 7 1 A

Texte abrogé :

Arrêté n° 0-35391-2009 du 23 juillet 2009 (BOC N° 36 du 25 septembre 2009, texte 23. ; BOEM 321.2, 323.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC N°35 du 27 août 2010, texte 7.

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