Concours d’admission d’élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l’école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources

 Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 621-2.2.1) modifié.

Décret n° 2008-937 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 19 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 621-2.2.1) modifié.

Arrêté du 3 mai 2010 (JO n° 114 du 19 mai 2010, texte n° 21 ; n.i. BO).

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319. ; BOEM 620-4.1.2.2) modifiée.

Instruction n° 6611/DEF/DCSSA/RH/ACCV du 13 avril 2005 (BOC, 2005, p. 2698. ; BOEM 620-4.1.2.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 18380/DEF/DCSSA/RH/PF du 20 novembre 2007 (BOC N° 39 du 17 octobre 2008, texte 12. ; BOEM 621-1.2.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-1.2.2.1 

Référence de publication : BOC N°33 du 12 août 2010, texte 7.