Du 28 juin 2010
NOR D E F M 1 0 5 1 3 3 8 D
Références :
a) Décret n° 2008-392 du 23 avril 2008 (JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 33 ; signalé au BOC 20/2008. ; BOEM 100.2, 810.9).
b) Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34. ; BOEM 323.3.1).
c) Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).
d) Instruction GÉNÉRALE n° 235/DEF/DAJ/CX du 1er juillet 1980 (BOC, 1982, p. 3953. ; BOEM 312.1.2, 325.1.2, 460.1, 810.7) modifiée.
e) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 12. ; BOEM 323.3.5.1) modifiée.
f) Instruction n° 10/DEF/DPMM/2/RA DU 28 juin 2010.
Texte abrogé :
Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 (BOC N° 7 du 22 février 2008, texte 5. ; BOEM 323.3.4).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 323.3.4
Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 11.
La présente circulaire fixe les règles et les conditions de délivrance et de validation des brevets de maîtrise (BM), des cours supérieurs, des stages de qualification (SQ) et des stages d’adaptation à l’emploi (SAE) concernant le personnel non officier de la marine.
