CIRCULAIRE N° 0-35088-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du Lycée naval pour l’année scolaire 2019-2020.

Référence(s) :

Code du 18 mars 2019 de l’éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

c) Arrêté du 16 juillet 2018 (n.i. BO ; JO n° 162 du 17 juillet 2018, texte n° 17).

Pièce(s) jointe(s) :    Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire N° 0-42112-2017/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2017 relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2018-2019.

Référence de publication :BOC n°5 du 31/1/2019