Orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

INSTRUCTION N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR relative à l’orientation des engagés volontaires de l’armée de terre.

Du 21 juin 2010

NOR D E F T 1 0 5 1 2 0 0 J

Référence :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Texte abrogé :

Instruction n° 13000/DEF/PMAT/EG/MDR du 9 février 2004 ( BOC, 2004, p. 1511. ; BOEM 314.1.1.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.1.1.3

Référence de publication : BOC N°29 du 16 juillet 2010, texte 13.

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