INSTRUCTION N° 0-21566-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l’organisation de la formation initiale des officiers de marine à l’école navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE sous-direction « étude et politiques des ressources humaines » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 0-21566-2018/ARM/DPMM/FORM relative à l’organisation de la formation initiale des officiers de marine à l’école navale.

 

Du 30 août 2018

NOR A R M B 1 8 5 2 2 1 2 J


Références :

a) Protocole entre la direction du personnel militaire de la marine et la direction des affaires maritimes du 13 mai 2017 (n.i. BO).

b) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

c) Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-0.1.1, 221.1.2, 230.1.1, 231.1.2.3, 710.1.3) modifié.

d) Décret n° 2016-1427 du 21 octobre 2016 (JO n° 248 du 23 octobre 2016, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 2/2017 ; BOEM 110.8.1.1.5).

e) Arrêté du 21 octobre 2016 (JO n° 248 du 23 octobre 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 55/2016 ; BOEM 110.8.1.1.5, 220.4, 222.2.2.1).

f) Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 642.1.1.1).

g) Circulaire n° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 19 ; BOEM 222.1.3.3, 642.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-31397-2010/DEF/DPMM/FORM du 28 juin 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 18 ; BOEM 220.2, 642.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.2642.1.2

Référence de publication : BOC n° 3 du 17 janvier 2019, texte 4.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf


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