DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau « chancellerie ».

Du 9 juillet 2018

NOR A R M E 1 8 5 2 0 7 6 S

Texte abrogé :

Décision n° 7259/DEF/EMA/ESMG/CH du 12 juillet 2016 (BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 8 ; BOEM 200.7).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 200.7

Référence de publication : BOC n° 44 du 27 décembre 2018, texte 3.

Texte Certifié

Décret du 29 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

Décret du 29 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Ministère des

> Lire l'article

27 novembre 2020

Décret du 29 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active

Décret du 29 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active Ministère

> Lire l'article

27 novembre 2020

DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République.

Décret du 29 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active

Décret du 29 octobre 2020 portant promotion et nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active

Avis de parution

Informations

Droits et devoirs

Les archives récentes

Toutes les archives