Conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2010.

CIRCULAIRE N° 2603/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2010.

Du 20 mai 2010

NOR D E F E 1 0 5 0 9 9 4 C

Référence :

Instruction n° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3014. ; BOEM 614.2.3).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2755/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 25 mai 2009 (BOC N° 23 du 3 juillet 2009, texte 26.).

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 38.

La présente circulaire a pour but de définir les modalités particulières d’établissement du travail d’avancement aux différents grades du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

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