Prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2010.

TABLEAU N° 100844/DEF/DCSCA/ET-T/SDLOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l’armée de terre en 2010.

Du 29 janvier 2010

 

Référence :

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507. ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

 

Tableau n° 20083/DEF/DCCAT/LOG/REG du 17 novembre 2008 (BOC N° 4 du 23 janvier 2009, texte 12.).

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 29.

 

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