Abrogation de l’instruction sur l’organisation de l’école interarmées des sports.

Instruction n° 563/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de l’instruction sur l’organisation de l’école interarmées des sports.

Du 21 mai 2010

 

Référence :

Arrêté du 12 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 6/2010. ; BOEM 110.3.1.5, 111.2.2.2, 683.1).

Texte abrogé :

 

Instruction n° 140/MD/EMA/ORG/LOG/OG/1 du 18 juin 1974 (BOC, p. 1686. ; BOEM 683.2).

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 15.

 

L’instruction n° 140/MD/EMA/ORG/LOG/OG/1 du 18 juin 1974 sur l’organisation de l’école interarmées des sports est abrogée.

À lire également