Exercice des fonctions, recrutement, gestion et administration des aumôniers militaires sous-contrat

Instruction n° 6190/DEF/DCSSA/RH/AU relative à l’exercice des fonctions, au recrutement, à la gestion et à l’administration des aumôniers militaires sous-contrat.

Du 10 mai 2010

 

Références :

Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 (JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 148 ; signalé au BOC 8/2009. ; BOEM 621-6.1).

Instruction générale interministérielle n° 1300/SGDN/SSD du 25 août 2003 (JO n° 202 du 2 septembre 2003, texte 1, p. 14961 ; n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 9001/DEF/DCSSA/RH/AU du 25 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3449. ; BOEM 621-6.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-6.2

Référence de publication : BOC N°26 du 25 juin 2010, texte 12.

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