INSTRUCTION N° 900/ARM/DCSSA/ESSD/EMS relative à l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES pré-division « expertise et stratégie santé de défense » ; bureau « expertise médico-statutaire ».

INSTRUCTION N° 900/ARM/DCSSA/ESSD/EMS relative à l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

 

Du 28 juin 2018

NOR A R M E 1 8 5 1 7 1 4 J


Pièce(s) Jointe(s) :

Un imprimé répertorié.

Texte abrogé :

Instruction n° 900/DEF/DCSSA/PC/MA du 21 juillet 2014 (BOC n° 46 du 19 septembre 2014, texte 7 ; BOEM 510-4.1.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-4.1.2.2

Référence de publication : BOC n° 39 du 25 septembre 2018, texte 2.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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