Accueil » INSTRUCTION N° 1677/ARM/RH-AT/SDF relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

INSTRUCTION N° 1677/ARM/RH-AT/SDF relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE.

Du 25 juin 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 2 0 7 J

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre premier de la partie 4.

Code des pensions civiles et militaires de retraite, notamment son article L5 et L8.

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.