DÉCISION N° 505446/ARM/DCSSA/PC/ORG portant mesures de transformation, de dissolution et de rationalisation de plusieurs centres médicaux des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ».

DÉCISION N° 505446/ARM/DCSSA/PC/ORG portant mesures de transformation, de dissolution et de rationalisation de plusieurs centres médicaux des armées.

 

Du 19 avril 2018

NOR A R M E 1 8 5 1 0 0 7 S


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 510-0.1

Référence de publication : BOC n° 25 du 28 juin 2018, texte 6.

Décision au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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