Formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 2500/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR relative à la formation de 2e niveau des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées.

Du 12 mai 2010

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 22 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 3. ; BOEM 614.1.2.4).

Instruction n° 4001/DEF/DCSEA/SDA/2/ PM/EEF du 14 juin 2001 (BOC, 2001, p. 4913. ; BOEM 614.1.3.4) modifiée.

Texte abrogé :

Instruction n° 1360/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 26 février 2004 ( BOC, 2004, p. 1630. ; BOEM 614.1.3.4) modifiée.

Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 18.

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