Du 21 janvier 2010
Références :
Code de la défense – partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488. ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.
Décret n° 2008-933 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 15 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 621-2.2.1) modifié.
Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3).
Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2).
Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651. ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3, 810.4.1) modifié.
Instruction n° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 (BOC N° 44 du 13 novembre 2009, texte 9. ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).
Instruction n° 309/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 (BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 13. ; BOEM 621-4.2.3.1.2).
Circulaire n° 310/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010 (BOC N°18 du 30 avril 2010, texte 26.).
Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 17.
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La présente circulaire précise les modalités d’exécution du travail d’avancement au titre de l’année 2011 en ce qui concerne les militaires (de carrière, sous contrat ou commissionnés) appartenant ou rattachés aux corps des praticiens des armées (MPVD), au corps technique et administratif du service de santé des armées (OCTASSA), et aux corps des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA).
L’avancement des volontaires non aspirants du service de santé des armées fait l’objet d’une autre instruction : n° 308/DEF/DCSSA/CH du 21 janvier 2010.
