Formation des spécialistes du domaine de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. (Modificatif)

INSTRUCTION N° 526/DEF/EMA/EMP modifiant l’instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

Du 10 mai 2010

Références :

Arrêté du 12 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 6/2010.; BOEM 110.3.1.5, 111.2.2.2, 683.1).

Protocole d’accord du 11 avril 2005 (BOC, 2005, p. 2752. ; BOEM 683.1).

Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 ( BOC, 2004, p. 495. ; BOEM 683.1).

Précédent Modificatif :

Instruction n° 419/DEF/EMA/EMP.3 du 8 mars 2007 (BOC n° 43 du 6 novembre 2009, texte 4.).

Texte modifié :

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748. ; BOEM 683.2) modifiée.

Référence de publication : BOC N°24 du 11 juin 2010, texte 6.