CIRCULAIRE N° 43/ARM/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère des armées.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 43/ARM/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère des armées.

 

Du 22 décembre 2017

NOR A R M S 1 7 5 2 5 2 9 C


Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.
Trois imprimés répertoriés.

Texte abrogé :

Circulaire n° 12263/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 (BOC n° 20 du 11 mai 2017, texte 3 ; BOEM 520.3.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3.2

Référence de publication : BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 8.

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