CIRCULAIRE N° 44/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

CIRCULAIRE N° 44/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’allocation pour l’amélioration du cadre de vie en enceinte militaire.

 

Du 22 décembre 2017

NOR A R M S 1 7 5 2 5 2 8 C


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 12268/DEF/SGA/DRH-MD du 13 avril 2017 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 7 ; BOEM 520.3.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 520.3

Référence de publication : BOC n° 1 du 11 janvier 2018, texte 1.

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