INSTRUCTION N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l’armée de terre.

 

Du 23 novembre 2017

NOR A R M T 1 7 5 2 3 3 8 J


Références :

Code de la défense.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.1, 212.3.2, 230.1.2.1, 260-0.2.7.3, 511-2.1.1, 531.4.2) modifié.

Décret n° 2016-983 du 19 juillet 2016 (JO n° 168 du 21 juillet 2016, texte n° 21 ; signalé au BOC 38/2016 ; BOEM 200.3.3).

Arrêté du 24 février 2015 (JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2005 ; BOEM 200.3.3, 210-1.1.2, 222.3.1.2, 503.1.1.6, 611.1.1) modifié.

Arrêté du 16 août 2017 (JO n° 201 du 29 août 2017, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 37/2017 ; BOEM 200.3.1).

Arrêté du 20 octobre 2017 (BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 3 ; BOEM 210-1.1.1).

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 510-4.1.1).

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 211.2.1, 510-4.1.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Dix-neuf annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 6 ; BOEM 210-1.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 210-1.1

Référence de publication : BOC n° 51 du 14 décembre 2017, texte 4.

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