INSTRUCTION N° 23053/DEF/DGA/D relative à l’enseignement militaire supérieur à la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 23053/DEF/DGA/D relative à l’enseignement militaire supérieur à la direction générale de l’armement.

Du 1^er juin 2017

NOR D E F A 1 7 5 0 9 6 0 J

Références :

Code de la défense (Dernière modification le 11 mai 2017).

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 631.5.3, 640.3.4.3, 642.2.3.3, 644.2.3.1, 650.2, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Arrêté du 9 décembre 2014 (BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 5 ; BOEM 710.4.3).

Arrêté du 10 février 2015 (BOC n° 9 du 19 février 2015, texte 7 ; BOEM 710.4.3).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 23053/DEF/DGA/D du 10 février 2015 (BOC n° 9 du 19 février 2015, texte 8 ; BOEM 710.4.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 710.4.3

Référence de publication : BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 4.