ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE  : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré.

 

Du 15 décembre 2016

NOR D E F S 1 6 5 2 6 2 3 A


Précédent Modificatif :

Arrêté du 18 novembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 7).

Texte modifié :

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 2.

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