INSTRUCTION N° 1600/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation initiale et complémentaire des élèves officiers de gendarmerie et des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ; bureau de la formation.

INSTRUCTION N° 1600/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation initiale et complémentaire des élèves officiers de gendarmerie et des élèves officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale.

 

Du 1er février 2017

NOR D E F G 1 7 5 0 3 2 5 J


Références :

Décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 28 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 651.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 111.2.2.1, 111.2.3.1, 300.3.1, 331.1.2.4, 621-1.2.1.1, 768.2.2, 770.1.1, 775.1.1.2, 815.1) modifié.

Décret n° 2012-1456 du 24 décembre 2012 (JO n° 301 du 27 décembre 2012, texte n° 28 ; signalé au BOC 15/2013 ; BOEM 651.2.1).

Arrêté du 27 juillet 2011 (JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2011 ; BOEM 651.2.4) modifié.

Arrêté du 24 septembre 2013 (JO n° 249 du 25 octobre 2013, texte n° 44 ; signalé au BOC 1/2014 ; BOEM 650.1.1).

Instruction n° 161000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 27 décembre 2006 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1600/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 15 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 3 ; BOEM 531.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 531.2.4

Référence de publication : BOC n° 18 du 27 avril 2017, texte 7.

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