CIRCULAIRE N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2017 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves des concours 2017 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

Du 19 janvier 2017

NOR D E F T 1 7 5 0 0 6 8 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire 4. Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 300.2.5.2, 420-0.3, 710.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 631.5.3, 640.3.2.3, 642.2.3.3, 650.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/SDEP/BPRH/OFF du 15 décembre 2015 (BOC n° 57 du 30 décembre 2015, texte 14 ; BOEM 640.3.4.5).

Circulaire n° 515794/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 5 octobre 2016 (BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 5).

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500119/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS du 22 février 2016 (BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 10 du 2 mars 2017, texte 6.