INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

Du 20 juin 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 6 8 3 J

Références :

Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

Instruction n° 17/DEF/DPMM/FORM du 9 mars 2016 (BOC n° 28 du 29 juin 2016, texte 7 ; BOEM 222.1.3.3, 642.1.1).

Note n° 0-6100-2015 DEF/DPMM/PRH du 10 juillet 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1297 ; BOEM 220.2) modifiée.

Circulaire n° 1/DEF/DPMM/1/E du 6 mars 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 17 ; BOEM 220.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 220.2

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 10.