INSTRUCTION N° 2587/DEF/DCSEA/CAB relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

INSTRUCTION N° 2587/DEF/DCSEA/CAB relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées.

Du 29 septembre 2016

NOR D E F E 1 6 5 1 7 3 1 J

Référence :

Arrêté du 11 février 2015 (JO n° 53 du 4 mars 2015, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2015 ; BOEM 110.3.5.3.2, 500.1.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) :

Six annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 4885/DEF/DCSEA/CAB du 13 octobre 2010 (BOC N° 48 du 10 novembre 2010, texte 1 ; BOEM 110.3.5.3.2, 500.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.5.3.2, 500.1.1

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 1.