ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTERE DE LA DEFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

 

Du 12 octobre 2016

NOR D E F S 1 6 5 1 8 1 3 A


Précédent Modificatif :

Arrêté du 27 mai 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3 ; BOEM 210-0.2, 220.2, 631.5.2) modifié.

Texte modifié :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Référence de publication : BOC n° 51 du 10 novembre 2016, texte 3.

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