CIRCULAIRE N° 0-21352-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et sa préparation par correspondance en 2017.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-21352-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et sa préparation par correspondance en 2017.

Du 1er juillet 2016

NOR D E F B 1 6 5 1 6 1 7 C

Références :

a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 220.1, 642.1.1.2, 711.2.3.2.1.3) modifié.

b) Arrêté du 6 janvier 2009 (JO n° 9 du 11 janvier 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 44/2010 ; BOEM 220.2).

c) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 220.2).

d) Arrêté du 2 juin 2016 (BOC n° 37 du 11 août 2016, texte 11 ; BOEM 220.2).

e) Instruction n° 0-93557-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 5 février 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 11 ; BOEM 220.2).

f) Instruction n° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 10 ; BOEM 220.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Référence de publication : BOC n° 50 du 3 novembre 2016, texte 6