DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
CIRCULAIRE N° 0-19860-2016/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine en 2016.
Du 27 juin 2016
NOR D E F B 1 6 5 1 6 1 9 C
Références :
a) Code de la défense – Partie législative.
b) Code de la défense Partie réglementaire 4. Le personnel militaire, et notamment les articles R4221-20 à R4221-28.
c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 200.2, 211.2.1, 221.2.3, 503.2.3, 531.5.3, 710.4.2).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 0-13536-2015/DEF/DPMM/3/RA du 29 juin 2015 (BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 23).
Référence de publication : BOC n° 49 du 27 octobre 2016, texte 13.
texte-13-bo-49-du-27-octobre-2016: 
