Organisation et fonctionnement de l’école des mousses.

INSTRUCTION N° 0-8052-2010/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école des mousses.

Du 19 février 2010

Références :

a) Code de la défense.

b) Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre.

c) Décret n° 81-125 du 10 février 1981 (BOC, p. 729. ; BOEM 520-0.1.1) modifié.

d) Décret n° 97-440 du 24 avril 1997 (BOC, p. 2499. ; BOEM 520-0.3) modifié.

e) Décret n° 2005-1441 du 22 novembre 2005 (n° 273 du 24 novembre 2005, texte n° 3 ; mention au BOC, 2005, p. 8643. ; BOEM 360-1.2.4, 620-6.1.1) modifié.

f) Décret n° 2009-1004 du 24 août 2009 (JO n° 196 du 26 août 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 35/2009. ; BOEM 775.1.1.1).

g) Arrêté du 27 juin 2003 (JO du 4 juillet, p. 11325 ; BOC, 2003, p. 5161. ; BOEM 520-0.3).

h) Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34. ; BOEM 323.3.1).

i) Arrêté du 18 février 2009 (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 7. ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 327.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1) modifié.

j) Arrêté du 15 juin 2009 (JO n° 147 du 27, texte n° 60).

k) Instruction n° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 24. ; BOEM 327.4.3).

l) Instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 25. ; BOEM 327.1.2) modifiée.

m) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 12. ; BOEM 323.3.5.1).

n) Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 12. ; BOEM 775.1.1.1).

o) Instruction n° 16/DEF/DPMM/FORM du 4 décembre 2009 (BOC N° 2 du 15 janvier 2010, texte 7. ; BOEM 323.3.2, 775.1.1.1).

Texte abrogé :

Instruction provisoire n° 0-84283-2009/DEF/DPMM/FORM du 26 novembre 2008 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.2.2.2.3

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 16.

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La présente instruction fixe l’organisation et le fonctionnement de l’école des mousses, école préparatoire de la marine nationale, sise au centre d’instruction naval (CIN) de Brest.

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