Attributions, organisation et fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine.

INSTRUCTION N° 121/DEF/EMM/ORJ relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la commission du personnel fusilier de la marine.

Du 12 février 2010

Textes de référence

a) Instruction n° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 (BOC, p.5750 ; BOEM 323.3.2).

b) Instruction n° 3300/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 11 mai 2005 (BOC, p.3006 ; BOEM 620-0*).

c) Instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010.

d) Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 17 janvier 2008 (BOC n° 7, texte n° 5 ; BOEM 323.3.4).

e) Décision n° 592/DEF/EMM/PL/ORA du 26 novembre 1993 (BOC, p. 5971, BOEM 111.2.1.1 et 113.12).

Texte abrogé :

Instruction n° 593/DEF/EMM/PL/ORA du 26 novembre 1993 (BOC, p. 5971. ; BOEM 111.2.1.2, 113.12) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.2.1.2, 113.12

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 14.

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