INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l’armée de l’air.

Du 15 mars 2016

NOR D E F L 1 6 5 0 4 4 7 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Code du service national – Partie législative.

Décret n° 91-606 du 27 juin 1991 (BOC, p. 2461 ; BOEM 520-0.6) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 3 mars 2010 (JO n° 66 du 19 mars 2010, texte n° 39 ; signalé au BOC 20/2010 ; BOEM 331.1.2) modifié.

Arrêté du 3 mars 2010 (JO n° 120 du 27 mai 2010, texte n° 35 ; signalé au BOC 31/2010 ; BOEM 331.1.1) modifié.

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ;signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).

Arrêté du 29 août 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 24 ; BOEM 332.1.2.6.1).

Arrêté du 24 février 2015 (JO n° 72 du 26 mars 2015, texte n° 23 ; signalé au BOC 15/2005 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 326.3.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1).

Instruction n° 54614/DEF/C/K du 14 décembre 1977 (BOC, p. 4117 ; BOEM 311-2.1.2) modifiée.

Instruction générale n° 235/DEF/DAJ/CX du 1er juillet 1980 (BOC, 1982, p. 3953 ; BOEM 325.1.2, 460.1, 810.7) modifié.

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 620-4.1.1).

Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 (BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 6 ; BOEM 620-4.1.7.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Treize annexes et un appendice.

Texte abrogé :

Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 331.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 10.

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