Etablissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2010

CIRCULAIRE N° 480764/DEF/RH-AT/RESERVE/AD relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2010.

Du 19 janvier 2010

Références :

Code de la défense – partie législative, notamment le livre II de la partie 4.

Code de la défense – partie réglementaire, notamment le livre II de la partie 4.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 312).

Référence de publication : BOC N°7 du 19 février 2010, texte 25.

La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions exigées pour l’avancement dans les grades de sous-officiers de réserve (SOR) au titre de l’année 2010.

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