CIRCULAIRE N° 501026/DEF/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au titre du deuxièmement de l’article 8. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion des ressources humaines » ; section « gestion des corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense ».

CIRCULAIRE N° 501026/DEF/DCSID/STG/SDPRH/BGRH/SPM relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2016 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au titre du deuxièmement de l’article 8. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense.

Du 25 mars 2016

NOR D E F V 1 6 5 0 3 3 8 C

Références :

a) Code de la défense.

b) Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

c) Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 110.5.2, 640.2.1, 660.1.1) modifié.

d) Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 (JO n° 246 du 22 octobre 2010, texte n° 33 ; signalé au BOC 50/2010 ; BOEM 508.3.3) modifié.

e) Arrêté du 3 mars 2011 (JO n° 65 du 18 mars 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 15/2011 ; BOEM 508.3.3).

f) Arrêté du 6 avril 2012 (JO n° 92 du 18 avril 2012, texte n° 10 ; signalé au BOC 32/2012 ; BOEM 508.3.3).

g) Arrêté du 26 avril 2012 (JO n° 108 du 8 mai 2012, texte n° 30 ; signalé au BOC 33/2012 ; BOEM 508.3.3).

h) Arrêté du 23 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 49 du 27 février 2016 texte n° 64).

i) Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 620-4.1.1).

j) Décision n° 501270/DEF/SGA/DCSID du 2 mars 2011 (BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 6 ; BOEM 508.3.3).

Référence de publication : BOC n° 16 du 7 avril 2016, texte 10.

À lire également