CIRCULAIRE N° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air par la formation – session 2016 – plan 2018.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 2640/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air par la formation – session 2016 – plan 2018.

Du 18 décembre 2015

NOR D E F L 1 5 5 2 4 0 4 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Arrêté du 3 août 2015 (JO n° 191 du 20 août 2015, texte n° 25 ; signalé au BOC 38/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1) modifiée.

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7 ; BOEM 777.3.1).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 3400/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 (BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 23).

Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 22.