CIRCULAIRE N° 4476/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières – section personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 4476/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2016.

Du 18 décembre 2015

NOR D E F E 1 5 5 2 3 6 0 C

Références :

Instruction n° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 8 ; BOEM 614.1.3.5).

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2015 (BOC n° 20 du 7 mai 2015, texte 3 ; BOEM 614.1.3.1).

Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 19.

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