DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des
ressources humaines civiles ; sous-direction de la gestion du personnel civil.
INSTRUCTION N° 327093/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/DCC relative au recrutement et aux modalités d’emploi des formateurs internes occasionnels du ministère de la défense.
Du 10 avril 2015
NOR D E F P 1 5 5 2 4 4 0 J
Références :
Décret n° 2010-235 du 5 mars 2010 (JO n° 56 du 7 mars 2010, texte n° 11 ; signalé au BOC 17/2010 ; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6) modifié.
Arrêté du 30 août 2011 (JO n° 209 du 9 septembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 45/2011; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6).
Instruction n° 310528/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2013 (BOC N° 32 du 25 juillet 2013, texte 2 ; BOEM 341.6.1, 520-0.6).
Guide pratique : les formateurs internes occasionnels de la direction générale de l’administration et de la fonction publique.
Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.
Texte abrogé :
Charte du 29 août 1997 (BOC, p. 3838 ; BOEM 341.2, 352-3.5.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 340.3
Référence de publication : BOC n° 8 du 25 février 2016, texte 1.
