Organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense

CIRCULAIRE N° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP relative à l’organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense du 15 juillet 2009

Référence :

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748. BOEM 683.2) modifiée.

Instruction n° 728/MA/EMA/ORG/LOG/01 du 12 juin 1973 (BOC/SC, p. 756; BOEM 111.2.2.2, 683.1).

Circulaire n° 3852/DEF/EMA/CNSD/CSM/BREF du 12 février 2007 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Circulaire n° 731/DEF/EMA/CNSD/CSM/BREF du 12 décembre 2007 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.2

Référence de publication : BOC N°4 du 29 janvier 2010, texte 2.

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