ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecin d’armée ».
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : sous-direction des compétences ; bureau de la formation.
Du 8 janvier 2016
NOR D E F E 1 6 5 0 0 1 6 J
Références :
Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 620-4.1.1).
Instruction n° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 620-0.1.2).
Publication interarmées 7.1.1. n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011.
Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.
Textes abrogés :
Instruction n° 5140/DEF/CSM/EPS/S/C n° 655/DEF/DCSSA/AST/AS du 18 mars 1994 (BOC, p. 3916 ; BOEM 683.3) modifiée.
Instruction n° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 (BOC, p. 989 ; BOEM 620-4.1.2.2, 683.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.3
Référence de publication : BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 11.
