INSTRUCTION N° 0-12664-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel navigant de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 0-12664-2015/DEF/DPMM/PRH relative à l’aptitude médicale du personnel navigant de l’aéronautique navale.

Du 22 juillet 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 9 9 0 J

Référence : Voir annexe III.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes. Trois imprimés répertoriés.

Texte abrogé : Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 201 ; BOEM 590.2.4, 620-4.1.6.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.4, 620-4.1.6.2

Référence de publication : BOC n° 4 du 28 janvier 2016, texte 6

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