CIRCULAIRE N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/FGSO-E relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d’accès aux corps des officiers pour l’année 2017.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum –coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/FGSO-E relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d’accès aux corps des officiers pour l’année 2017.

Du 10 novembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 2 0 4 9 C

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ;signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ;signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 614.1.1.3) modifié.

Arrêté du 13 janvier 2011 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 1 ; BOEM 311-0.1.2, 770.1.3) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 1 ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

À compter du 1er décembre 2015 : Circulaire n° 273012/DEF/RH-AT/SDF/CCF/SC/FIO du 21 octobre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 19).

Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 12.