ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

Du 18 novembre 2015

NOR D E F B 1 5 5 2 0 7 5 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe et un appendice.

Texte abrogé : À compter du 1er septembre 2015 : Arrêté du 20 mai 2015 (BOC n° 39 du 3 septembre 2015, texte 17 ; BOEM 525.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 525.2.1

Référence de publication : BOC n° 2 du 13 janvier 2016, texte 11.

 

À lire également