Du 17 décembre 2009
Références :
Arrêté du 29 juillet 2009 (JO n° 206 du 6 septembre 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 41/2009. ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 18. ; BOEM 771.1).
Instruction n° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 (BOC N° 15 du 26 juin 2007, texte 17. ; BOEM 763.2.26.3).
Circulaire n° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 2 juillet 2008 (BOC N° 28 du 24 juillet 2008, texte 15. ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.
Circulaire n° 100014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 20 octobre 2009 (BOC N° 44 du 13 novembre 2009, texte 19.).
Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 13.
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L’instruction n° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 définit les conditions générales de la formation individuelle technique du personnel non officier sous contrat ou de carrière, dans les spécialités dont le génie est responsable.
La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre (BSTAT) spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d’opérations d’infrastructure » (TOI) au titre de l’année 2012.
Ce recrutement est soumis à des modalités particulières liées à la spécificité de la spécialité « conducteur de travaux ».