Du 14 décembre 2009
Références :
Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.
Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2).
Arrêté du 27 mai 2002 (BOC, p. 3881. ; BOEM 770.1.6) modifié.
Arrêté du 27 mai 2002 (BOC, 2002, p. 3888. ; BOEM 770.1.4.3) modifié.
Arrêté du 6 janvier 2003 (BOC, p. 1110. ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 621-1.2.2.2, 651.1, 770.1.4.2) modifié.
Arrêté du 28 septembre 2009 (BOC n° 44 du 13 novembre 2009, texte 1. ; BOEM 311-0.1.2, 770.1.3).
Textes abrogés :
Circulaire n° 7103/DEF/CoFAT/DF/BCF/FIO/CPC du 16 juillet 2007 (BOC n° 28 du 13 novembre 2007, texte 36.).
Circulaire n° 8414/DEF/CoFAT/DF/BCF/FIO/CPC du 11 septembre 2007 (BOC n° 33 du 21 décembre 2007, texte 13. ; BOEM 770.1.1).
Référence de publication : BOC N°3 du 22 janvier 2010, texte 12.
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Cette circulaire définit les modalités du déroulement des cours par correspondance (CPC) préparant aux concours :
– des officiers d’active des écoles d’armes (OAEA) ;
– des officiers d’active des écoles des services (OAES) ;
– d’accès à l’école militaire interarmes (EMIA) ;
– d’accès à l’école militaire du corps technique et administratif de l’armée de terre, recrutement semi-direct (EMCTA/SD).
