Modificatif à l’instruction relative à l’habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie

INSTRUCTION N° 135369/DEF/GEND/SF/EL/MAT modifiant l’instruction n°45000/DEF/GEND/ SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l’habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie du 4 décembre 2009.

L’instruction n° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 est modifiée comme suit :

L’annexe I. est remplacée par l’annexe I jointe à l’instruction n°135369/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 4 décembre 2009.

Précédent Modificatif :

Instruction n° 22061/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 7 mai 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 12.).

Texte modifié :

Instruction n° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 (BOC N° 4 du 23 janvier 2009, texte 5. ; BOEM 652-2.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°2 du 15 janvier 2010, texte 4.