INSTRUCTION N° 15500/DEF/DRH-AT/BCP-EH/SYNTHESE relative à l’établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « condition du personnel – environnement humain ».

INSTRUCTION N° 15500/DEF/DRH-AT/BCP-EH/SYNTHESE relative à l’établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.

Du 12 septembre 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 6 1 4 J

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre imprimés répertoriés.

Texte abrogé : Instruction n° 15500/T/PM/1/B du 8 mai 1963 (BO/G, p. 2075 ; BOEM 314.2.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.2.2

Référence de publication : BOC n° 43 du 25 septembre 2015, texte 1.

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