DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans capacités » ; bureau « médecine d’armée ».
INSTRUCTION N° 509396/DEF/DCSSA/PC/BMA relative à la transfusion sanguine en situation d’exception.
Du 7 août 2015
NOR D E F E 1 5 5 1 5 3 8 J
Références :
Code de la santé publique.
Arrêté du 24 avril 2002 (n.i. BO ; JO n° 105 du 5 mai 2002, p. 8703, texte n° 129).
Arrêté du 12 janvier 2009 (n.i. BO ; JO n° 15 du 18 janvier 2009, p. 1067, texte n° 23).
Instruction n° 1900/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 9 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3619 ; BOEM 620-0.1.2) modifiée.
Décision du 6 novembre 2006 (n.i. BO ; JO n° 261 du 10 novembre 2006, p. 16925, texte n°23).
Décision du 20 octobre 2010 (n.i. BO ; JO n° 276 du 28 novembre 2010, p. 21143, texte n°12).
Décision du 11 mai 2015 (n.i. BO ; JO n° 111 du 14 mai 2015, texte n° 31).
Rapport technique du 27 novembre 2008 du comité consultatif des armées. STANAG 2939, édition 5 2010.
Recommandations européennes de 2010 pour la prise en charge du polytraumatisé hémorragique.
Recommandations et argumentaire de l’agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé pour la transfusion de plasma thérapeutique, mise à jour 2012.
Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.3
Référence de publication : BOC n° 41 du 17 septembre 2015, texte 5
