CIRCULAIRE N° 271728/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2015-2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 271728/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre de la formation de spécialité état-major pour le cycle 2015-2016.

Du 8 juin 2015

NOR D E F T 1 5 5 1 0 2 5 C

Références :

Arrêté du 16 décembre 2014 (JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ; signalé au BOC 9/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC n° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Circulaire n° 270946/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 27 mars 2014 (BOC n° 21 du 25 avril 2014, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 35 du 6 août 2015, texte 11

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