ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ».
CIRCULAIRE N° 0-15419-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.
Du 22 juin 2015
NOR D E F B 1 5 5 1 0 4 7 C
Textes abrogés :
Circulaire n° 775 STM du 8 juin 1963 (n.i. BO ; BOT, p. 321, Titre L ; intéresse Titre M) modifiée.
Circulaire n° 47/EMM/MAT/EP du 3 juillet 1975 (n.i. BO ; BOT, 1975, p. 661, Titre L ; intéresse Titre M).
Circulaire n° 119/EMM/MAT/EP du 21 juillet 1980 (n.i. BO ; BOT, 1980, p. 853, Titre L ; intéresse Titre E et K).
Circulaire n° 89/EMM/MAT/EP du 27 octobre 1981 (n.i. BO ; BOT, 1981, p. 867, Titre M ; intéresse Titre B et L).
Circulaire n° 16/EMM/MAT/EP du 17 mars 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 259, Titre M ; intéresse Titre B et L).
Circulaire n° 260/EMM/MAT/ST du 24 novembre 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 885, Titre M).
Circulaire n° 254/EMM/MAT/EP du 5 décembre 1990 (n.i. BO ; BT, 1991, p. 63, Titre L ; intéresse Titre E, H, I, K, Q), modifiée.
Circulaire n° 503/DEF/EMM/OPL/STN du 20 décembre 1994 (BOC, 1995, p. 1018 ; BOT, 1995, p. 95 ; BOEM 503.1.5, 916.4.2).
Référence de publication : BOC n° 31 du 9 juillet 2015, texte 11
