INSTRUCTION N° 3347/DEF/DRHAT/SDEP/BPRH relative au règlement intérieur du conseil de perfectionnement de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau instruction.

INSTRUCTION N° 3347/DEF/DRHAT/SDEP/BPRH relative au règlement intérieur du conseil de perfectionnement de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr.

Du 1er avril 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 5 7 3 J

Références :

Décret n° 2014-823 du 18 juillet 2014 (JO n° 166 du 20 juillet 2014, texte n° 10 ; signalé au BOC 45/2014 ; BOEM 770.2.2).

Arrêté du 17 octobre 2012 (JO n° 261 du 9 novembre 2012, texte n° 30 ; signalé au BOC 12/2013 ; BOEM 770.2.2, 770.2.3).

Texte abrogé : Instruction n° 3347/DEF/EMAT/INS/ERO/21 du 8 septembre 1982 (BOC, p. 3780 ; BOEM 770.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.2.2

Référence de publication : BOC n° 24 du 28 mai 2015, texte 12

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